• "Faire de la Wallonie une terre d'Excellence"

  • "Faire de la Wallonie une terre d'Excellence"

  • "Faire de la Wallonie une terre d'Excellence"

Mentions légales

L'utilisation du site portail est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site portail, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation

______________________________________________________________________________________________

Informations contenues sur le site
Droits de propriété intellectuelle
Création d'hyperliens vers le site portail
Problèmes techniques

______________________________________________________________________________________________

Informations contenues sur le site

L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité a apporté le plus grand soin au rassemblement des données ainsi qu'à la rédaction des textes de ce site.

Elle ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que l'ASBL Mouvement Wallon de la Qualité décline toute responsabilité quant au contenu de son site portail ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.

Les liens hypertextes présents sur le site portail et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l'ASBL Mouvement Wallon de la Qualité quant au contenu de ces sites. En outre, l'ASBL Mouvement Wallon de la Qualité ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site portail.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, l'ASBL Mouvement Wallon de la Qualité décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site portail sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site portail peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site portail, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité.

Création d'hyperliens vers le site portail

L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d'accueil du site portail ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site portail dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, requiert l'autorisation écrite de L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité. Toute demande en ce sens doit être adressée L'ASBL Mouvement Wallon pour la Qualité.

Problèmes techniques

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, l'ASBL Mouvement Wallon de la Qualité décline toute responsabilité du fait d'interruption des services ou d'autres problèmes techniques.